Réduire la vulnérabilité de l'habitat individuel face à l'inondation Coll. Sciences du risque et du danger

La fréquence des événements qualifiés de catastrophes naturelles, l’augmentation du coût de la sinistralité et les conséquences socio-économiques affectant les particuliers et leurs biens sont autant d’indicateurs qui amènent les pouvoirs publics et la profession de l’assurance à s’orienter vers une meilleure connaissance de la vulnérabilité de l’habitat individuel face au risque inondation et ceci dans un contexte où la politique publique de prévention est en évolution.

Réduire la vulnérabilité de l’habitat individuel face à l’inondation présente la démarche de conception d’un outil d’autodiagnostic mettant le particulier en situation d’identifier et de réduire les vulnérabilités de son habitat aux inondations.

L’objectif de cette démarche est de renforcer d’une part, le positionnement du particulier dans la gestion du risque inondation et, d’autre part, le positionnement des pouvoirs publics et de la profession de l’assurance dans leur intégration de nouvelles connaissances et leur participation à l’orientation des changements en cours. Cet ouvrage s’adresse aux gestionnaires du risque inondation aux niveaux national et local, aux professionnels de l’assurance, aux professionnels de la prévention des risques, mais aussi à toute personne concernée par le risque inondation.

Table des matières
Introduction
1. L’habitat individuel, un enjeu vulnérable face à l’inondation . .     1
2. Une politique de prévention qui doit encore progresser . . . . . . . . . . . .     2
3. Le particulier au centre de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . .     4
4. Structuration de l’ouvrage . . . . .     6
Partie 1
Pourquoi réduire la vulnérabilité de l’habitat des particuliers
situé en zone inondable ?
Chapitre 1
État des lieux de l’habitat individuel en France
1. L’habitat individuel, essai de définition . . . .     12
1.1. Étymologie des mots : « habitat » et « maison » . .     12
1.2. Approche géographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .     12
1.3. Approches anthropologique et sociologique . . . . . . .     13
1.4. Approche architecturale . . . .     14
2. L’habitat individuel, un héritage architectural . . . . . . . . . . . . .     14
2.1. De l’« habitat traditionnel » construit et adapté au milieu physique… . . . . .     15
2.1.1. L’habitat traditionnel, reflet des activités économiques
et des contraintes du milieu physique . .     15
2.1.2. Des modes constructifs hérités des contraintes des crues des fleuves .     16
2.2. … À l’« habitat industrialisé », grand consommateur d’espace… . .     17
2.2.1. L’habitat pavillonnaire, facteur d’étalement urbain et d’anarchie . . .     17
2.2.2. Vers une architecture standardisée . . . . . . . . . . . . .     18
2.3. … Vers quelle évolution de l’habitat individuel aujourd’hui ? .     18
2.3.1. L’habitat individuel, des modes constructifs hétérogènes
sur le territoire national . . .     19
2.3.2. La standardisation des matériaux nuancée de particularités locales . . .     19
X Réduire la vulnérabilité de l’habitat individuel face à l’inondation
2.3.3. Quelle réglementation en matière de construction de l’habitat
individuel ? . . . . . . . . . . . . . . . . .     21
3. L’habitat individuel, vu comme un enjeu . . . .     22
3.1. Quel portrait de l’habitat individuel en France ? . .     22
3.1.1. Évolution de la construction de l’habitat individuel en France… . . . .     22
3.1.2. … Dominé par le secteur diffus au détriment du secteur groupé… . . .     24
3.1.3. … Et un marché de l’ancien en plein essor . . . . . . . . . .     25
3.2. Un objet d’usage à forte valeur sentimentale et économique .     26
3.2.1. Un objet satisfaisant les besoins vitaux de ses occupants .     26
3.2.2. Un objet investi sentimentalement . . . .     27
3.2.3. Un investissement économique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .     27
4. L’habitat individuel, un enjeu exposé aux inondations . .     28
4.1. Exposition de l’habitat individuel aux inondations en France .     29
4.2. État des dommages structurels, matériels et fonctionnels . .     29
4.2.1. Des dommages structurels et matériels à la destruction de l’habitat . .     30
4.2.2. Les perturbations des fonctions « vitales » sources de dommages indirects . .     31
4.3. Entre effets sur la santé des particuliers et circonstances des décès .     32
4.3.1. Les troubles psychologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . .     33
4.3.2. Les décès des inondations (circonstances) . . . . . . .     34
4.3.3. Les conséquences sanitaires . . .     35
4.4. Vers des dommages difficilement supportables pour les particuliers . .     36
4.4.1. Retours d’expérience sur le coût des sinistres à l’habitat . . . . . .     36
4.4.2. « Scénario du pire à dire d’expert » . . .     37
5. Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . .     39
Chapitre 2
La réduction de la vulnérabilité de l’habitat existant adossée
à la politique publique de prévention
1. Approche institutionnelle de la réduction de la vulnérabilité de l’habitat existant .     42
1.1. Historique des procédures d’urbanisme (PSS, R. 111-3, POS, PER) .     42
1.1.1. Des procédures « raisonnées protection » . .     42
1.1.2. Vers des procédures « raisonnées prévention » : le Plan d’exposition
des risques (PER) . . . . . .     44
1.2. Le PPR, un outil de prévention inadapté . .     46
1.2.1. Les limites méthodologiques des PPR . .     47
1.2.2. Des lacunes induites par les limites d’application des PPRI .     49
2. Le diagnostic de vulnérabilité, partie prenante de la mitigation . . . . . . . . .     52
2.1. La mitigation comme solution à la réduction de la vulnérabilité .     54
2.1.1. Objectifs de la mitigation . . . . .     54
2.1.2. « Un ensemble de solutions techniques et de bonnes pratiques » .     55
2.1.3. Plusieurs obstacles de mise en oeuvre de ces mesures .     61
2.2. L’émergence du diagnostic comme moyen préalable à l’action . . . . . .     62
2.2.1. Le diagnostic de vulnérabilité de l’habitat existant face à une contrainte
de déploiement . . . . . . . . . . . . .     62
2.2.2. Logique de projet et cadre de financement . . . . . . .     63
3. État des lieux des acteurs, données, méthodes et outils fondés sur la démarche
de l’appréciation de la vulnérabilité dans le secteur Public/Privé .     65
3.1. État des lieux dans le secteur public . . . .     66
3.1.1. L’estimation de l’exposition des enjeux par le SEEIDD .     66
3.1.2. Un approfondissement des connaissances par les services de l’État .     68
3.1.3. Des retours d’expérience institutionnels insuffisants .     69
3.1.4. Un référentiel technique d’adaptation des logements existants
au risque d’inondation . . . . . . . . .     70
3.1.5. Le cas anglais : le Multi-coloured Manual . .     70
3.2. Méthodes et outils développés dans le domaine de la recherche
et du développement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71
3.2.1. Méthodes et outils issus des sciences économiques . . .     71
3.2.2. Méthodes et outils issus des sciences géographiques .     72
3.2.3. État de la connaissance de la vulnérabilité matérielle et structurelle
du bâtiment . . . .     73
3.3. État des lieux dans le secteur de l’assurance . . . . .     74
3.3.1. Un exemple de modèle de catastrophe appliqué à la modélisation
des dommages et des pertes de l’habitat . .     74
3.3.2. La Caisse centrale de réassurance (CCR) . .     76
3.3.3. Le métier d’expert en assurance, déroulement des étapes
de l’expertise terrain . . . . . . . . . . . . . . . . .     76
Conclusion . . . .     77
Partie 2
La méthode de l’autodiagnostic comme moteur de l’action
Chapitre 3
Modélisation de la vulnérabilité de l’habitat individuel face à l’inondation
1. Pourquoi et pour qui modéliser la vulnérabilité de l’habitat individuel,
quels intérêts ? . .     82
1.1. Attentes de la profession de l’assurance . . . . . . . . . . . . . .     82
1.2. Attentes des collectivités locales . . . . . . . . .     83
1.2.1. Assurer la sécurité et l’organisation des secours
auprès des particuliers . . . . . . . .     83
1.2.2. Renforcer l’information et la sensibilisation sur le risque inondation .     84
1.2.3. Apprécier la vulnérabilité socio-économique des habitats .     85
1.3. Besoins émergents des particuliers . .     85
1.3.1. Assurer la sécurité physique et psychologique des particuliers .     86
1.3.2. Préserver le patrimoine mobilier et immobilier .     87
1.3.3. Être informé pour développer une meilleure connaissance
et gestion du risque . . .     87
2. Comment modéliser la vulnérabilité de l’habitat individuel face à l’inondation ? .     88
2.1. Du modèle global aux modèles « pratiques » de vulnérabilité . .     89
2.1.1. Le modèle global de vulnérabilité . . . .     89
2.1.2. Choix de l’approche d’évaluation de la vulnérabilité de l’enjeu .     91
2.1.3. Les modèles « pratiques » de vulnérabilité… . . . . .     93
XII Réduire la vulnérabilité de l’habitat individuel face à l’inondation
2.2. Vers une typologie des dommages . . . . . . . . . . . . . . . . .     99
2.2.1. L’environnement de l’habitat . . . . . . . . . . . .     99
2.2.2. La nature des dommages issus de l’analyse des « Dossiers sinistres
CatNat » . .     103
3. Les facteurs, critères et indicateurs de vulnérabilité de l’habitat individuel .     110
3.1. Analyse des facteurs de vulnérabilité à partir des dossiers sinistres
de la profession de l’assurance . .     110
3.2. Facteurs, critères et indicateurs de vulnérabilité . .     114
3.2.1. Facteurs à l’échelle de la commune . . . . . . . . . . . . .     115
3.2.2. Critères à l’échelle de l’habitat . . . . . .     116
3.2.3. Critères à l’échelle de l’habitant . . . .     120
Conclusion . . . . . . . . . .     122
Chapitre 4
Conception et apports d’une méthode d’autodiagnostic de la vulnérabilité
de l’habitat face à l’inondation
1. Une méthode de hiérarchisation des facteurs et critères de vulnérabilité : l’analyse structurelle . . . . . . . . . . . . .     124
1.1. Réalisation de la matrice booléenne . . . .     124
1.2. Construction et analyse du plan Influence/Dépendance . .     125
1.2.1. Nuage de points . . . . . .     125
1.2.2. Nuage de points borné à 40 .     127
1.2.3. Nuage de points borné à 30 . .     129
1.2.4. Passage de la matrice à la puissance . . . . . .     131
1.3. Conclusion de l’analyse structurelle . . . . . . . . . . . . . . . .     132
1.4. Une nouvelle modélisation de la vulnérabilité de l’habitat . .     136
2. Analyse des méthodes de diagnostics pour concevoir la méthode d’autodiagnostic . . . . . . . . . . . . .     137
2.1. Les guides d’évaluation de vulnérabilité de l’habitat .     137
2.2. Guide méthodologique pour diagnostiquer et réduire la vulnérabilité du bâtiment face à l’inondation . . . . .     138
2.3. Diagnostic de vulnérabilité de l’habitat aux inondations, EPTB Saône Doubs . . . .     140
2.4. Le diagnostic des Établissements recevant du public (ERP) .     141
3. Mise en oeuvre d’une méthode d’autodiagnostic des vulnérabilités de l’habitat face à l’inondation . . . .     145
3.1. Objectifs et limites de la méthode d’autodiagnostic .     145
3.2. Principe de fonctionnement du système de l’outil d’autodiagnostic .     147
3.3. Un éditeur de questionnaires : l’outil COGNITEO® .     148
3.3.1. Le corpus documentaire . . .     149
3.3.2. La formalisation des connaissances .     151
4. Un outil informatisé articulé avec une plateforme géomatique .     157
4.1. État des données géographiques et statistiques à mobiliser pour satisfaire les besoins de la méthode d’autodiagnostic . .     158
4.2. Processus d’initialisation de l’autodiagnostic : appel aux fonctionnalités d’un outil géomatique .     160
4.3. Illustration de l’autodiagnostic sur un support informatisé .     162
Table des matières XIII
4.3.1. Illustration de l’initialisation de l’autodiagnostic
(inscription/identification) . . .     162
4.3.2. Extrait du questionnaire « Assurer la sécurité de vos biens » . .     162
4.3.3. Identification et visualisation des dommages potentiels et des recommandations associées . .     165
4.3.4. Notation des vulnérabilités . . . . .     165
5. Apports potentiels de la méthode d’autodiagnostic pour le particulier, les collectivités locales et la profession de l’assurance . .     165
5.1. Bénéfices et limites d’appropriation de l’autodiagnostic pour le particulier .     166
5.2. Apports pour une meilleure gestion du risque inondation par les collectivités locales . . . . . . . . . . . . .     167
5.2.1. Pour une meilleure connaissance du risque par les collectivités locales… . . . . .     167
5.2.2. … Contribuant à une meilleure prise en charge du risque
par les particuliers et les collectivités . .     168
5.3. Apport pour un renforcement de l’incitation à la prévention par la profession de l’assurance . . . . . . .     169
5.3.1. Pour une meilleure sensibilisation des sociétaires sur les conditions d’assurances . . . . . .     169
5.3.2. Pour une meilleure sensibilisation des sociétaires aux mesures de prévention . . . . . . . . . . . . . .     169
5.4. Pour une meilleure intégration du risque inondation dans la construction
et l’immobilier . . . . . .     170
Conclusion . . . . . . . . . . . . . .     170
Bilan et perspectives . . . . . .     173
Annexes
Annexe 1 – Tableau générique référençant les dommages matériels, structurels et les recommandations associées . . . . . .     184
Annexe 2 – Extrait du document technique sur l’analyse des dossiers sinistres de l’inondation de la commune d’Arles en 2003. L’analyse des « données sinistres CatNat », quels intérêts et quelles limites ? . . .     185
Annexe 3 – Méthode de l’analyse structurelle . . .     193
Annexe 4 – Réduction de la vulnérabilité de l’habitat face aux inondations, Rapport de visite, EPTB Saône Doubs . . . . . . . . . . . . . .     195
Annexe 5 – Une plateforme Publique/Privée : Homecheck .     199
Annexe 6 – « Flood Animation Studio » de l’université de Hambourg .     202
Références bibliographiques . . .207
Index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 213

Audrey Aviotti est docteur en « Sciences et génie des activités à risques » de Mines ParisTech.