Médicaments Les règles du jeu
Langue : Français
Auteurs : ROBERT Jacques-Antoine, REGNIAULT Alexandre
Le médicament est un produit hautement sensible. Destiné à
sauver des vies et améliorer le sort de millions de malades, tout en étant
potentiellement dangereux, il est devenu un produit industriel de masse (la
France est l’un des plus gros « consommateurs » de médicaments au monde).
Au cours du XXe siècle, bien souvent à la faveur de crises sanitaires, le
législateur est intervenu pour construire l’encadrement juridique de ce
produit pas comme les autres. Aujourd’hui, la plupart des règles
essentielles sont regroupées au sein du Code de la Santé Publique
; néanmoins, les sources du droit des médicaments sont
plus larges. Médicaments : les règles du jeu présente les
principales règles qui encadrent la mise au point et la distribution des
médicaments, de leur conception à leur administration au patient. Écrit
par des juristes, cet ouvrage, pratique et d’accès facile, s’adresse à
tous ceux qui, étudiants, pharmaciens, salariés des entreprises du
médicament, ou simples patients consommateurs, souhaitent
appréhender l’environnement juridique des médicaments.
Introduction. Les médicaments, un fait de société relativement
récent. Les « boussoles » du législateur. Les médicaments d’aujourd’hui et
de demain. 1 – Les acteurs. Le législateur. Les autorités
sanitaires. Les entreprises du médicament. Les intermédiaires de la
distribution. Les pharmacies d’officine. Les pharmacies hospitalières. Les
patients. 2 – Les recherches préalables à la mise sur le marché.
De Nuremberg à la « loi Huriet ». La protection du déroulement de la
recherche. La protection du sujet de la recherche. 3 – La mise sur le
marché des médicaments. Présentation du médicament.
L’obtention de l’AMM. La vie de l’AMM. l’ATU. 4
– La distribution des médicaments. La commercialisation du
médicament. La pharmacovigilance. 5 – La protection de la
propriété intellectuelle. Les brevets. Les marques. 6 –
La publicité pour les médicaments. La publicité auprès du
grand public. La publicité auprès des professionnels de santé. La
publicité comparative des médicaments. 7 – Les crises.
Quelles sont les crises ? Rappel et retraits. Indemnisation. Lexique.
Jacques-Antoine ROBERT et Alexandre REGNIAULT sont avocats au sein du cabinet Simmons & Simmons, spécialisés dans le conseil juridique et réglementaire aux acteurs du monde de la santé et des sciences de la vie. Ils enseignent le droit du médicament et sont les auteurs de plusieurs publications relatives à l’environnement juridique des produits de santé.
Date de parution : 09-2010
Ouvrage de 152 p.
15x21 cm
Retiré de la vente
40,00 €
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