Rédiger un cahier des charges de PLU. Guide pratique (Références CERTU N° 65, aménagement et urbanisme, avec CD-ROM)

Le guide pratique « Rédiger un cahier des charges de PLU » a pour but d'accompagner les élus et les techniciens dans la consultation de bureaux d'études pour la réalisation d'un Plan local d'urbanisme. Composé d'une plaquette synthétique de 48 pages et d'un cédérom, ce guide propose 9 points d'étape ou de réflexion correspondant à une structuration possible du cahier des charges de PLU. Chaque point d'étape peut intégrer diverses questions, comportant aussi bien des rappels juridiques, des conseils en terme de démarche ou d'exigences, que des points auxquels il convient de porter une attention particulière. Certaines comportent également des aides à la rédaction de la partie correspondante du cahier des charges. Cette liste de points d'étape est complétée par une annexe, concernant les indispensables points à aborder dans les conventions ou marchés passés entre collectivité et bureaux d'études. Il ne s'agit donc pas ici de fournir un cahier des charges type, souvent inadapté au territoire et aux projets considérés, mais de proposer des pistes de réflexion selon un structure adaptable, permettant la rédaction d'un cahier des charges propre aux problématiques de la collectivité.