Améliorer la prise en compte de l'environnement dans les PLU. Fiches pratiques (Dossiers CERTU N° 197, avec CD-ROM)

Afin d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans les plans locaux d'urbanisme (PLU), les élus et les techniciens se doivent, d'une part, d'identifier les enjeux environnementaux présents sur le territoire communal, et d'autre part, de s'assurer de leur intégration au fur et à mesure de l'élaboration du projet. À la demande de la Diren Languedoc-Roussillon, le Cete Méditerranée a mené, au cours de l'année 2006, une analyse de la prise en compte de l'environnement dans une quinzaine de PLU de la Région. Les recommandations et préconisations issues de cette étude ont permis d'élaborer les fiches regroupées dans le présent cédérom. Les fiches à destination des élus synthétisent les points essentiels concernant les domaines environnementaux à aborder dans un PLU, les conditions de soumission à évaluation environnementale, et les principales questions à se poser en fonction des étapes de la démarche d'élaboration d'un PLU. Les fiches à destination des techniciens, organisées selon sept thématiques, veulent guider les professionnels de l'urbanisme dans leur démarche d'une meilleure intégration de l'environnement dans les PLU. Elle sont complétées par deux fiches rappelant les exigences particulières liées aux lois littoral et montagne. Ces fiches visent également à aider les services de l'État à émettre un avis et à alimenter le porter à connaissance.