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Diffusion Lavoisier : Nouveautés des diffusés Lavoisier
2012-06-01T12:00:00+01:00
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Les nouveautés en Propriété industrielle / intellectuelle / brevets
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Le brevet d'invention - La cause des inventeurs
2012-06-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2643579.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :Le brevet d'invention - La cause des inventeurs " /><br />Et si les professionnels de la recherche avaient besoin d'une boussole, pour explorer les paysages complexes de la <strong>Propriété Industrielle,</strong> en suivre les méandres et en comprendre les arcanes.<br />De nombreux inventeurs peuvent en effet relater que leur expérience dans <strong>le monde des brevets,</strong> s'assimile à une course d'obstacles et d'endurance entre les formalités administratives, les délais, la compréhension des concepts tels que l'activité inventive, et les interactions parfois arides avec les examinateurs des différents Offices de Brevets. Or sans les inventeurs, il n'y aurait pas d'invention et l'invention est la clé de voûte du <strong>brevet.</strong> <br />La protection des inventions résultant du tissage de la science ou de la technique et du droit, les professionnels de la recherche doivent pouvoir accomplir leur vocation de bâtisseurs du futur dans de sereines conditions.<br /><br />Ce livre vise à renforcer le trait d'union entre les acteurs du monde de la recherche et les spécialistes de la <strong>Propriété Industrielle</strong> en permettant des échanges toujours plus fructueux, en vue de mieux pérenniser et valoriser le patrimoine intellectuel créé. Si la protection d'une invention ne rime plus dans l'esprit des chercheurs avec « parcours du combattant », « perte de temps » ou « frein à la publication », alors l'objectif sera atteint. <br /><br />Cet ouvrage est préfacé par <strong>Yves Chauvin, Prix Nobel de Chimie, membre de l'Académie des sciences, ancien chercheur de l'Institut Français du Pétrole</strong> et inventeur de nombreuses fois. Une postface a également été rédigée par <strong>Jacques Azema, agrégé des Facultés de Droit, Professeur émérite de l'Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur Honoraire du Centre Paul Roubier.</strong><br /><br />Ce guide expose l'ensemble des concepts généraux du <strong>droit des brevets,</strong> applicables à tous les domaines techniques, et est illustré par des exemples issus de la <em>chimie, de la biologie, des biotechnologies et de la pharmacie.<em><br /><br />Ce guide sans équivalent s'adresse :<br /><strong>- aux scientifiques du secteur privé et de la fonction publique ou assimilés,<br />- à tous les acteurs de l'innovation et du transfert de technologies,<br />- aux chambres de commerces et d'industrie,<br />- aux enseignants universitaires en sciences ou en droit,<br />- aux étudiants en sciences ou en droit.</strong>
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/la-propriete-intellectuelle-en-droit-international-et-compare/piotraut/editions-lavoisier/livre/9782743009717
La propriété intellectuelle en droit international et comparé
2007-04-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131990.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :La propriété intellectuelle en droit international et comparé " /><br />Heurtant de front le principe traditionnel de territorialité des droits de propriété intellectuelle, l'actuel et irrépressible mouvement de mondialisation de l'économie et des échanges frappe d'obsolescence toute connaissance limitée aux seuls droits nationaux en la matière. Le présent ouvrage est le premier en langue française à fournir un aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales en vigueur, des droits européen et communautaire, ainsi que des droits nationaux de quatre grands pays (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis). Faisant le point sur les approches législatives et jurisprudentielles en matière de propriété intellectuelle dans ces quatre systèmes juridiques, cet ouvrage englobe toutes les branches de la propriété industrielle : brevets d'invention et marques, dessins et modèles, ainsi que propriété littéraire et artistique, champ où les divergences nationales sont les plus fortes. La propriété industrielle en droit international et comparé s'adresse aux conseils en propriété industrielle ou en propriété littéraire et artistique, avocats d'affaires, juristes d'entreprises, professionnels de la veille économique et technologique...
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/l-eveil-de-l-asie-a-la-propriete-industrielle/blaizot-hazard/editions-lavoisier/livre/9782743009670
L'éveil de l'Asie à la propriété industrielle
2007-03-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131986.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :L'éveil de l'Asie à la propriété industrielle " /><br />L'Académie des sciences et l'Académie des sciences morales et politiques poursuivent leurs réflexions sur la question de la propriété intellectuelle dans le domaine de la recherche. Après avoir traité en 2000 "Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salariés", en 2002 "La propriété scientifique, un droit sur les résultats de la recherche fondamentale ?", et en 2004 "Entreprise de recherche et recherche dans l'entreprise", en 2005 la question spécifique des "Contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention", l'attention a été portée en 2006 sur "L'éveil de l'Asie à la propriété industrielle". Alors que les conditions de brevetabilité ont été unifiées par des accords internationaux, l'objectif du colloque a été d'examiner la situation dans les pays émergents asiatiques qui se sont dotés depuis peu (le Japon en est donc exclu) de législations de propriété industrielle : comment fonctionnent les offices de brevets ? Peut-on avoir confiance dans ces nouveaux brevets ? Comment les titulaires peuvent-ils exercer leurs droits ? Quelles sont les dispositions fiscales concernant notamment le rapatriement des redevances ? Quelles sont les limitations aux droits de brevet ? Dans quelle mesure les droits sont-ils vraiment protégés, notamment en matière de contrefaçon ? Quelles sont les juridictions compétentes ? Telles sont les questions auxquelles des réponses sont apportées dans cet ouvrage.
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/les-contrats-d-exploitation-des-droits-de-brevets-d-invention/editions-lavoisier/livre/9782743008802
Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention
2006-04-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131902.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention " /><br />L'Académie des sciences et l'Académie des sciences morales et politiques poursuivent leurs réflexions sur la question de la propriété intellectuelle dans le domaine de la recherche. <br>Après avoir traité en 2000 <b>Les droits de propriété intellectuelle sur les inventions et créations des chercheurs salariés</b>, en 2002 <b>La propriété scientifique, un droit sur les résultats de la recherche fondamentale ?</b>, et en 2004 <b>Entreprise de recherche et recherche dans l'entreprise</b>, l'attention a été portée en 2005 sur la question spécifique des <b>Contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention</b>. <br>En effet, si le brevet d'invention ouvre bien des droits, il est très important de s'intéresser à l'acte juridique qui aura ensuite pour objet l'exploitation du dit brevet : le contrat d'exploitation de ces droits, dont le régime, assez complexe, est envisagé ici successivement sous l'angle du droit privé, interne et international, du droit fiscal, du droit administratif et du droit communautaire. Cet ouvrage, reflet d'un colloque organisé en janvier 2005 avec le concours de la Fondation de la maison de la Chimie, constitue un outil de référence à l'heure où la compétition internationale se joue sur l'innovation et sur l'exploitation de ses fruits au bénéfice de l'humanité.
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/la-brevetabilite-des-innovations-biotechnologiques-appliquees-a-l-homme-3e-ed/chemtob-conce/editions-lavoisier/livre/9782743008741
La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme (3e éd.)
2006-04-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131896.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :La brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme (3e éd.)" /><br />Les nombreuses potentialités industrielles, diagnostiques et
thérapeutiques offertes par <b>le décryptage du génome et le génie
génétique</b> ont exacerbé la concurrence entre les opérateurs
économiques des principaux pays industrialisés.<br>Dans ce
combat pour l'accession aux gènes et la protection de cet accès, seul <b>un
droit de propriété industrielle - et notamment, le droit de brevet -</b>
permet d'assurer la rentabilité des investissements consentis.<br>Cet
ouvrage de synthèse présente le champ d'application du <b>droit
des brevets applicable aux innovations biotechnologiques.</b> Il envisage
ensuite la brevetabilité de ces inventions au regard des conditions de
forme et de fond imposées par <b>les offices des brevets européen,
américain et japonais,</b> avant d'étudier l'étendue de la protection
conférée. Cette approche comparatiste permet de faire ressortir les
différences de mentalités en terme d'acceptabilité de <b>la
brevetabilité des inventions biotechnologiques.</b><br><b>Cette 3e
édition de La brevetalité des innovations biotechnologiques appliquées à
l'homme</b> actualise les multiples aspects de la brevetabilité du vivant.
Elle précise le cadre des conventions et accords internationaux (CBE et
CBE 2000, brevet communautaire, ADPIC, PCT et SPLT…), en envisageant leurs
modalités de mise en oeuvre et interactions éventuelles.<br>L'ouvrage
dresse en outre un bilan des<i> dernières positions réglementaires et
jurisprudentielles en matière de brevetabilité des éléments issus du corps
humain </i><b>(séquence d'ADN, cellules souches…).</b><br>Enfin,
la transposition de <i>la directive 98/44/CE</i> est détaillée précisément
en analysant les diverses modalités retenues par les États-membres et
notamment la position française. La France fait désormais figure de meneur
sur ce thème en retenant la solution d'une protection relative dans
laquelle le monopole ne porte que sur la fonction spécifique qui est
démontrée dans l'invention, laissant les tiers libres de développer de
nouvelles inventions portant sur la même séquence mais revendiquant
d'autre utilisations. Cette solution s'avère certes contraire au principe
actuel d'une protection absolue, mais elle apparaît en revanche de nature
à favoriser le développement de la recherche génomique.<br><b>La
brevetabilité des innovations biotechnologiques appliquées à l'Homme</b>
s'adresse aux professionnels de <b>la propriété industrielle</b>
(conseils, avocats, enseignants, organismes publics…), ainsi qu'aux
départements juridiques des industries pharmaceutiques et des <b>sociétés
de biotechnologie.</b>
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/le-regime-juridique-du-brevet-dans-l-union-europeenne/gourdin-lamblin/editions-lavoisier/livre/9782743006389
Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne
2003-10-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131666.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne" /><br />Brevets nationaux et brevet européen peuvent être obtenus selon plusieurs voies et le futur brevet communautaire, dont les négociations sont en cours, ne supprimera pas les titres nationaux. Le régime juridique du brevet dans l'Union européenne est actuellement marqué par une réelle complexité. Sa connaissance est toutefois indispensable à tout agent économique souhaitant mettre à profit la libre circulation des marchandises qui présente, malgré de multiples avantages, l'inconvénient de favoriser les activités de copie. Comment les innovations peuvent-elles être protégées sur le territoire de l'Union européenne ? Quels sont les avantages et les inconvénients des titres de protection disponibles ? Quels sont les efforts entrepris par l'Union européenne pour améliorer le dispositif actuel ? Quels sont les obstacles auxquels elle se heurte dans cette démarche ? Cet ouvrage, conçu véritablement dans une perspective communautaire, permet de cerner tous les enjeux de la protection juridique. Exclusivement consacré au brevet, il dresse un panorama complet et actualisé des différentes sources de droit applicables sur le territoire de l'Union européenne (sources nationales, européennes, communautaires et internationales). Son originalité est de conjuguer des approches de droit privé, public et comparé. Il expose les critères à respecter et décrit les procédures à suivre pour obtenir un brevet dont il aborde les effets, en termes d'action en contrefaçon mais également de contribution à l'innovation. En assurant la protection des inventions, les droits de propriété industrielle contribuent en effet à un certain dynamisme économique. Cette présentation, accessible et très documentée, vise également à informer le lecteur des insuffisances du régime juridique disponible et des difficultés rencontrées par l'Union européenne pour y remédier. Cette approche critique favorisera des choix éclairés et appropriés. Cet ouvrage est indispensable dans le cadre de toute formation de 2e ou 3e cycle relative à la propriété industrielle, au droit communautaire, au droit des affaires, à l'intelligence stratégique. Il concerne directement les enseignants et les étudiants des instituts d'administration des entreprises ainsi que les juristes conseils en propriété industrielle.
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/jugements-et-arrets-fondamentaux-de-la-propriete-intellectuelle/piotraut/editions-lavoisier/livre/9782743005672
Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle
2002-09-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2131596.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle" /><br />L'appellation " propriété intellectuelle " embrasse les champs de la propriété industrielle, brevets d'invention, dessins et modèles, marques, et de la propriété littéraire et artistique. Cet ouvrage rassemble en un seul volume les décisions essentielles de la jurisprudence française et européenne concernant ces domaines. Résultat d'un minutieux travail de tri et de hiérarchisation des informations, il présente les décisions fondamentales qui ont fait avancer le droit de la propriété intellectuelle en formulant un principe devenu " classique ", ou en réglant une difficulté en suspens. Cet instrument de travail pratique et efficace s'adresse ainsi à un public varié : les praticiens du droit et de la propriété intellectuelle, notamment les avocats spécialisés et les juristes d'entreprises, ainsi que les conseils en propriété industrielle , les universitaires et autres chercheurs en sciences juridiques , les étudiants, en particulier des troisièmes cycles d'études juridiques , enfin, toute personne susceptible de rencontrer des problèmesde protection de ses créations, que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie.
https://diffusion.lavoisier.fr/droit/le-logiciel-et-le-droit-memento-guide-2-ed/bensoussan/editions-lavoisier/livre/9782866016517
Le logiciel et le droit (Mémento-guide, 2° Ed.)
1997-11-01T12:00:00+01:00
<img src="https://images.lavoisier.net/vignettes/2215177.jpg" alt="Couverture de l'ouvrage :Le logiciel et le droit (Mémento-guide, 2° Ed.)" /><br />Des progiciels aux composants électroniques en passant par les systèmes experts et autres produits de l'intelligence artificielle, ou encore les produits multimédias et les images de synthèse, la notion de logiciel recouvre aujourd'hui des produits informatiques très divers. Cette diversité a fait voler en éclat les traditionnelles distinctions entre produits standard et spécifiques ou encore logiciels de base et logiciels d'application. Elle a également fait évoluer le régime juridique de leur protection depuis 1985, date de la reconnaissance de leur statut juridique de création intellectuelle. Par la suite, la loi du 10 mai 1994 a défini de nouvelles règles entre utilisateurs et auteurs conduisant à appréhender le logiciel comme un bien marchand, et moins comme une création intellectuelle (droits d'analyse et de décompilation accordés à l'utilisateur, possibilité de nantir les droits d'exploitation, etc.). Parue en 1994, dès le vote de la loi, la première édition de cet ouvrage avait pour objet de définir les règles applicables aux logiciels, d'une part en mettant en relief les apports de la loi de 1994 par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part en envisageant concrètement les adaptations qui allaient s'imposer tant au niveau du contrat que sur le terrain. Cette loi a connu depuis, des applications qui ont fait évoluer les comportements et permis de donner une interprétation des nouvelles dispositions, justifiant ainsi une mise à jour de l'ouvrage.