Notice
Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau
Coll. Performances, Vol. 9Q166
Langue : FrançaisThèmes de Guide pour la rédaction des déclarations d'activité... :
Date de parution : 09-2012
Ouvrage 46 p. · 20.5x295 cm · Broché · Quadrichromie
ISBN : 9782854009354
CETIM
Ouvrage 46 p. · 20.5x295 cm · Broché · Quadrichromie
ISBN : 9782854009354
CETIM
Cet ouvrage est un guide pratique et une aide à la déclaration d'activité
à l'Agence de l'eau. Rédigé à partir des informations recueillies lors de
réunions organisées entre les agences de l'eau, des industriels et le
Cetim dans le cadre d'une action collective du groupe de travail
environnement roulements d'Artema, il complète les notices explicatives
éditées par les agences. Le guide comprend :
- les modifications du calcul de la redevance ;
- l'aide à la rédaction des déclarations d'activité.
- les modifications du calcul de la redevance ;
- l'aide à la rédaction des déclarations d'activité.
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