Environnement et mécanique. Comment s'y retrouver (Ed. 2006) : contraintes réglementaires, technologies propres, ISO 14001, version 2004 (Classeur, 6D44)

Par ce titre, les auteurs de ce guide ont sciemment introduit les aspects clés qui caractérisent le développement durable. Avec, avant tout, une réglementation qui se durcit. Ensuite qu'il existe des technologies propres matures, et enfin qu'un référentiel sur le sujet est là. Mais effectivement, il est difficile de prendre le recul nécessaire pour se concentrer sur ces préoccupations d'aujourd'hui. C'est à cet effet qu'a été élaboré ce guide, version 2006 : sensibiliser en premier lieu les entreprises mécaniciennes à l'intérêt d'engager une démarche environnementale dans un souci de développement durable. Il a été conçu avec le soutien financier de l'Ademe. Il prend en compte à la fois les attentes des entreprises, ainsi que les évolutions normatives et réglementaires. Une première partie technique et réglementaire présente l'état actuel des contraintes en termes de valeurs limites des rejets et d'obligation de surveillance, les bonnes pratiques techniques à appliquer. Et également, lorsqu'elles sont disponibles ou applicables, les technologies de réductions des déchets et des technologies propres associées, s'il y a lieu. Une seconde partie normative est articulée autour de conseils pratiques et de propositions d'outils, issus de l'expertise du Cetim en conseil et en audit, dans le domaine de la mise en place de Système de management de l'environnement (SME). Des pistes de réflexion pour la planification de la démarche, la mise en place, le maintien et l'amélioration du système sont proposées. Ce guide, spécialement destiné aux industries mécaniques, reste un complément du Plan Environnement Entreprises (PEE 2000) élaboré par l'Ademe et les Chambres de commerce et d'industrie pour toutes les entreprises, quel que soit leur secteur d'activité. Il est régulièrement remis à jour.

Lexique. Installations classées pour la protection de l'environnement. Nomenclature des ICPE. Inventaire des ICPE. Valeurs limites d'émission. Domaine de l'air. Domaine de l'eau. Domaine du bruit. Domaine des sols. Domaine des risques industriels. Domaine de l'énergie. Matériaux et produits. Produits toxiques et dangereux. Construction d'un SME - ISO 14001 (décembre 2004). Conseils et outils chapitre par chapitre. Organisation interne.