L'évaluation des impacts sur l'environnement (4° Éd.)
Processus, acteurs et pratique pour un développement durable
Coll. Cursus

L’évaluation environnementale et, en particulier, l’évaluation des impacts sur l’environnement (ÉIE) sont des outils majeurs de développement durable. Elles permettent d’inscrire l’environnement dans les processus de décision à diverses échelles, depuis le niveau stratégique de la planification jusqu’à la gestion des opérations. L’évaluation des impacts sur l’environnement – Processus, acteurs et pratique pour un développement durable, quatrième édition, initie le lecteur à l’ÉIE et au développement durable dans une perspective interdisciplinaire et résolument francophone.

L’ouvrage introduit les concepts clés du sujet, puis décrit et approfondit le processus et la pratique de l’ÉIE, situant la démarche dans un contexte sociopolitique où les acteurs sont en constante interaction et en apprentissage. Il discute tant des méthodes et des outils de réalisation et d’examen d’une ÉIE que de ceux requis pour l’exercice de la participation publique et pour l’introduction de l’analyse « développement durable » dans l’ÉIE, y compris la prise en compte des changements climatiques et de la biodiversité; ces derniers aspects font d’ailleurs l’objet d’un nouveau chapitre. En outre, l’ouvrage décrit l’évaluation environnementale stratégique.

Un site Web d’accompagnement collige des études de cas et fournit un carnet de liens Internet vers les sites, principalement francophones, les plus pertinents à l’exercice de la profession.

Préface

Notes biographiques

Avant-propos

Remerciements

Listes des tableaux, figures, exemples, encadrés et sigles

Chapitre 1 Développement durable : cadre d’analyse pour l’évaluation environnementale

• Perspective historique

• Développement durable et autres formes de développement

• Principes du développement durable

• Appropriation du concept par les champs de compétence

• Changements de pratiques : des innovations en lien avec le développement durable

• Évaluation environnementale et engagements internationaux

Chapitre 2 Historique, définitions et mise en contexte de l’ÉIE

• Brève histoire de l’évaluation environnementale

• Quelques notions essentielles

• Description de l’environnement

• Évaluation des impacts sur l’environnement et évaluation environnementale

Chapitre 3 Étude d’impact sur l’environnement : contenu et façon de faire

• Processus général

• Processus en profondeur

• Examen

• Décision

• Surveillance et suivi

Chapitre 4 Maître d’ouvrage et bureaux d’étude

• Environnement décisionnel du maître d’ouvrage

• Entreprise et responsabilité sociale

• Place de l’ÉIE dans la gestion de projet

• Bureaux d’étude

• Avantages et inconvénients de l’ÉIE pour le maître d’ouvrage

Chapitre 5 Public

• Intérêts défendus dans l’espace et le temps

• Acceptabilité sociale

• Personnes touchées, groupes spontanés et communautés locales

• Perception de l’environnement

• De la perception de l’environnement à l’action : le risque de changement

• Groupes structurés

Chapitre 6 Décideur

• Unité d’administration et de gestion

• Unité d’examen

• Délais relatifs au suivi des dossiers

• Spécificités des décisions en environnement

• Modèle de prise de décision

• Démarche générale d’évaluation des impacts

• Facteurs d’influence sur une décision

• Critères de décision

• Pour une prise de décision efficace

Chapitre 7 Acteurs internationaux

• Rôle des acteurs internationaux

• Organisations gouvernementales internationales

• Organisations non gouvernementales internationales

• Banques multilatérales de développement et institutions financières internationales

• Agences nationales d’aide au développement international

• Intérêts et limites de l’intervention des acteurs internationaux

Chapitre 8 Participation publique

• Qu’est-ce que communiquer?

• Un modèle de communication

• Formes de participation publique

• Objectifs et avantages de la participation publique

• Temps de la participation publique

• Facteurs d’influence de la participation publique

• Quelques modes de participation publique

• Principes directeurs pour une participation publique réussie

• Techniques de rédaction

Chapitre 9 Méthodes et outils

• Listes de contrôle

• Matrices d’impacts

• Modèles et simulations

• De la superposition des cartes aux systèmes d’information géographique

• Méthodes d’aide à la décision

• Systèmes experts

Chapitre 10 Prise en compte et mise en valeur du développement durable dans l’ÉIE des projets

• Outils dédiés à l’analyse développement durable

• Arrimage entre l’ADD et l’ÉIE

• Intégration du DD dans l’ÉIE

• Objectifs de la prise en compte du DD aux différentes étapes de l’ÉIE

• Prise en compte d’engagements internationaux en matière de développement durable

Chapitre 11 Évaluation environnementale stratégique

• Repères historiques

• Formes de l’ÉES

• Phases de l’ÉES

• Défis et enjeux

Chapitre 12 Regard critique et perspectives

• Limites et contraintes d’une ÉIE

• Souveraineté des états et cohérence des procédures

• Marché de l’évaluation environnementale et développement des capacités

• Pratique en mutation

• Mondialisation, engagements internationaux et environnement : enjeux contradictoires?

Lexique

Bibliographie

Index

Cet ouvrage est destiné aux étudiants inscrits dans un programme universitaire en environnement ou en développement durable ainsi qu’à toute personne intéressée ou impliquée dans un processus d’évaluation d’un projet en développement, soit-elle un professionnel de l’ÉIE, un maître d’ouvrage, un décideur, un membre d’organisation ou un membre du public.